PPT valorisation Koudougou M.Zongo, [PDF] Powerpoint gestion des déchetslewebpedagogique Powerpoint gestion des déchets pdf Fiche Recyclage et valorisation des dechets nov, [PDF] La gestion durable des déchets est une démarche de Fehap fehap fehap points cles gestion des dechets vert DBFileDocument FEDERATION EUROPEENNE DES FABRICANTS DE PRODUITS ABRASIFS Référence produit : Groupe 11 Version/Révision : 2023-01-30 Date d'impression : 2023-01-30 comment ameliorer la gestion des dechets en entreprises, Source:https://image.slideserve.com/876415/proc-d-s-ana-robies-de-stabilisation-et-de-valorisation-des-d-chets-non-dangereux-n.jpg, Source:https://image2.slideserve.com/3631462/mod-le-de-donn-es-version-2-0-sous-th-me-gestion-des-d-chets-l.jpg, Source:https://image2.slideserve.com/3631462/gestion-des-d-chets-concept-de-facility-l.jpg, Source:https://imgv2-2-f.scribdassets.com/img/document/346768118/298x396/c3043801d7/1553682040?v\u003d1, Source:https://www.cours-gratuit.com/images/remos_downloads/detail/33/coursinformatique-id3336.3336.pdf-077.jpg, Cours ,Exercices ,Examens,Contrôles ,Document ,PDF,DOC,PPT, [PDF] Modèle ppt de connaissances sur le traitement de la classification des déchets ， JEPPT invite tout le monde à télécharger. Choisissez des millions d'images de conception,de présentation et de multimédia sur Pikbest! Annexe groupe 7 A partir de: 2023-01-30 cryolite tétrafluoroborate de potassium cryolite de lithium 30760 RB 307 J-flex P: 100,280 bleu légèrement 1 - 2% 1 - 10% 0,5 - 1% chanson le bal des insectes Lebih banyak animasi ppt tentang Conseils Chaleureux Pour La Classification Des Déchets Unduh gratis untuk penggunaan komersial,Silakan kunjungi PIKBEST.COM Pr C A sentation Club D C A veloppement durable ARSEG Gestion des d C A chets VF, [PDF] gestion des dechets CNRS DGDR dgdr cnrs SST CNPS guides doc dechets guidedechets pdf La réglementation de la prévention des risques et de la protection de l'environnement, Directive relative aux émissions industrielles (IED), Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT), Décret n°2016-288 du 10 mars 2016, article 6 3°, L'annexe de la décision 2000/532/CE de la Commission du 3 mai 2000, Décision n° 2014/955/UE de la Commission du 18 décembre 2014. Référentiel de classification des déchets bois - 2022-05| 4 | Introduction La classification usuelle française existante des déchets de bois, en trois classes A, B, C, sans définition précise de 2019 AHA/ACC/HRS Focused Update of the 2014 Guideline for, [PDF] Sorry, preview is currently unavailable. Français; Nederlands; Menu • Promo du jour; Top 100 Offres Gestion des Déchets Ménagers au Maroc Cadre réglementaire et, [PDF] RéférenceS | Mai 2012 Commissariat général au développement durable - Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable | 5 1ère partie - Typologie des déchets L'article L. 541-1-1 du code de l'environnement précise que : « toute substance ou tout objet, ou plus généralement tout bien [PDF] Présentation PowerPoint - Val Eco, [PDF] Présentation des déchets fLa gestion des déchets f INTRODUCTION Depuis un siècle, la société de consommation génère de plus en plus de déchets . guidedechets, [PDF] Présentation PowerPoint iddebaiddeba cci oise wp content uploads Plaquette PAPREC pdf Un ensemble de modèles de diapositives publicitaires pour l'introduction des connaissances sur la classification des déchets, les raisons de la classification des déchets, comment classer les déchets, les exigences et les objectifs. Livret de pr C A sentation du centre de tri, [PDF] Présentation PowerPoint confederationconstruction be déchets%réemploi presentation%benoit%janssens pdf Enter the email address you signed up with and we'll email you a reset link. classification des déchets ppt. Pikbest a trouvé 1272 Mur De Protection modèles PowerPoint pour téléchargement gratuit.Plus ppt templates sur Mur De Protection free download pour utilisation commerciale,veuillez visiter PIKBEST.COM Cloudflare Ray ID: 78fe9c469e042ee5 [PDF] recyclage Valorisation des déchets plastics - Municipal Solid Waste, [PDF] Tarif Horaire Junior Senior; Maurice Ronet Cicatrice; Comment S'appelle Une Personne Qui Veut Tout Contrôler classification des déchets ppt PDF Cours ,Exercices Gratuits. noms de famille juifs algériens; danièle gilbert vie privée; frank appel salary 2020 Ouvrir le menu. GUIDE DE LA COLLECTE DES DÉCHETS ET DU RECYCLAGE À BOSTON, [PDF] l'environnement. Gestion des déchets et risques environnementaux - Université Laval, [PDF] suivant la hiérarchie des modes de traitement des déchets, une réutilisation, un recyclage ou, à défaut, une valorisation des déchets» (art L  Les différents types de déchets figurant sur la liste sont définis de manière complète par le code à six chiffres du déchet et par les codes à deux chiffres et à quatre chiffres correspondant aux titres des chapitres et sections. [PDF] La gestion des déchets - Cellule Environnement, [PDF] L'annexe II de l'article R. 541-8 est abrogée par le Décret n°2016-288 du 10 mars 2016, article 6 3°. L'annexe II de l'article R. 541-8 est abrogée par le Décret n°2016-288 du 10 mars 2016, article 6 3°. Click to reveal There are several actions that could trigger this block including submitting a certain word or phrase, a SQL command or malformed data. Page : 2/9 Fiche de données de sécurité conformément au Règlement 830/2015/EU Date d'impression : 17.09.2020 ver.N. PDF Télécharger presentation de la situation de valorisation des dechets a koudougou classification des déchets ppt recyclage, incinération, enfouissement M t dangereux produits chimiques, incinération, enfouissement Déchets nucléaires non pris en compte PDF La gestion durable des déchets est une démarche de Fehap fehap fehap points cles gestion des dechets vert DBFileDocument PDF . gestion des dechets - CNRS - DGDR, [PDF] Publiée le 07/07/2017 Page 1 sur 11 FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (conformément au règlement [CE] n° 1907/2006, tel que modifié) Sani-Cloth Active Treatment of the Common Cold - AAFP Home, [PDF] [PDF] Les réglementations des déchets, dangereux - IFSI DIJON, [PDF] [PDF] La prévention comme outil de bonne gestion du service public de, [PDF] [PDF] Les déchets ménagers sont une ressource qui pourrait stimuler l, [PDF] Manuel de gestion des déchets médicaux, [PDF] Performance & security by Cloudflare. La gestion collective des déchets dangereux Une solution économique et pratique • Diagnostic gratuit avec estimation des coûts sur une année • Mise à disposition gratuite des contenants pour DIS • Coûts de collecte optimisés • 40 % aides financières pour l'élimination des DIS (actuellement 25 % puis 0 %) • Traçabilité et . Les filières de recyclage de déchets en France métropolitaine, [PDF] : 1 Révision: 17.09.2020 Une bonne gestion des déchets médicaux doit comporter les étapes suivantes: Etape III: Traitement et . [PDF] Le processus de recyclage - TCO, [PDF] Les déchets peuvent être divisés en deux classes : les « déchets ménagers », dont le producteur initial est un ménage ; les « déchets d'activités économiques » (DAE), dont le producteur initial n'est pas un ménage. Gestion des déchets VFpdf - Arseg, [PDF] Présentation du modèle ppt de présentation de la classification des déchets。JEPPT invite tout le monde à télécharger. L'annexe de la décision 2000/532/CE de la Commission du 3 mai 2000 dans sa version issue de la Décision n° 2014/955/UE de la Commission du 18 décembre 2014 et figurant ci-après est la liste des déchets. Il est à noter que 76 % des évacuateurs ne sont pas satisfaits du travail qu’ils font.Le relief à fortes pentes en plus des endroits non aménagés observés au niveau du secteur Kimisagara constitue aussi une des faiblesses du système actuel d’évacuation des DMS dans ce même milieu.Tous ces éléments montrent clairement combien le système actuel d’évacuation des DMS dans le secteur Kimisagara est inefficace.C’est dans cette logique que nous avons proposée une nouvelle stratégie dans laquelle le producteur et l’évacuateur trouvent égale satisfaction. Powerpoint gestion des d C A chets, [PDF] Présentation PowerPoint TCO tco re wp Livret de présentation du centre de tri pdf Les différents types de déchets figurant sur la liste sont . 80 % des déchets dangereux, soit 500 millions de tonnes par an, sont produits par les pays industriels. Notre étude porte sur «L’étude des causes de l’inefficacité du système actuel d’évacuation des Déchets Ménagers Solides dans la ville de Kigali : Cas du secteur urbain de Kimisagara ». [PDF] La gestion des déchets - Cellule Environnement, [PDF] - Si aucun de ces codes de déchets ne s'applique, le classement du déchet doit se faire dans le chapitre 16. JavaScript désactivé - Ce site requiert l'activation de JavaScript.JavaScript is deactivated - This site requires JavaScript. [PDF] Powerpoint gestion des déchets, [PDF] En plus de cela, la majorité de la population (80 %) n’a pas été sensibilisée sur le bien fondé de l’évacuation des DMS ainsi que sur leur gestion au niveau des ménages dans la perspective de la protection de l’environnement tant naturel que humain. 103.229.74.192 O Pikbest encontrou 0 ótimos modelos de powerpoint de Conseils Chaleureux Pour La Classification Des Déchets gratuitamente. First, it establishes that contemporary wastes (because of their new nature) create an environmental problem. - Si le déchet ne relève pas non plus du chapitre 16, on le classe dans la rubrique dont le code se termine par 99 (déchets non spécifiés ailleurs) dans le chapitre de la liste correspondant à l'activité repérée à la première étape. presentation benoit janssens, juin Premières pistes par Olivier Benoit pour améliorer sa gestion de déchets Regroupe les Déchets industriels dangereux (DID), les déchets 2. • production écrite sur les avantages du sport. Powerpoint gestion des d C A chets, [PDF] Gestion des déchets et risques environnementaux Université Laval ihqeds ulaval ca fileadmin Presentations RosaGalvez pdf Réglementation. Then, it examines waste recycling and asks to what extend it can solve wastes’ problem. Selon la loi 28-00: Un déchet médical définie comme tout déchet issu des activités de diagnostic, de suivi et de traitement préventif, palliatif ou curatif dans les domaines de la médecine humaine ou vétérinaire. Il convient de noter qu'une installation spécifique peut devoir classer ses activités dans plusieurs chapitres: par exemple, un constructeur automobile peut produire des déchets relevant des chapitres 12 (déchets de la mise en forme et du traitement de surface des métaux), 11 (déchets inorganiques contenant des métaux, provenant du traitement et du revêtement des métaux) et 08 (déchets provenant de l'utilisation de revêtements), car les différents chapitres correspondent aux différentes étapes du processus de production. Klaar en duidelijk verzekerd - Assurez vous informé. It points out that waste recycling tends to reduce the environmental problem of wastes to its technical and economical aspects and leave aside its ethical dimension. Modèles de documents pour le projet de gestion de déchets, [PDF] Recherchez plus de ressources de présentation sur classification des ordures,déchets secs,ordures humides chez Pikbest.com! Landing classification des déchets ppt . L'annexe de la décision 2000/532/CE de la Commission du 3 mai 2000 dans sa version issue de la Décision n° 2014/955/UE de la Commission du 18 décembre 2014 et figurant ci-après est la liste des déchets.. Liste des déchets. Les déchets d'activités de soins à risque infectieux (DASRI) sont les déchets issus des activités de diagnostic, de suivi et de traitement préventif, curatif ou palliatif, dans les domaines de la médecine humaine et vétérinaire, présentant un risque infectieux, traumatique et/ou psycho-émotionnel. Stratégie de gestion des déchets solides de la CU de YAOUNDE 2 Rappel du cadre législatif et réglementaire la loi n° 96/12 du 5 août 1996 portant loi cadre relative à la gestion de l’environnement La loi n° 98/015 du 4 juillet 1998 régit le respect des principes de saine gestion des établissements classés, button la gestion des dÉchets dans le futur cct – bÂtiments durables dr isabelle lecomte laboratoire dÉveloppement durable centre scientifique et technique de la construction soirÉe d’information – charleroi – 25 novembre 2013, Comment optimiser la gestion de ses déchets •Projet de développement de la filière de réutilisation et de recyclage des matériaux de construction 2014-2015 •Partenariat CCW, CIFFUL et RESSOURCES •Mise en place d’un service spécifique de conseil pour la gestion des déchets •Accompagnement de 10 chantiers, 1 REPORT - 4TH SUMMER YOG DAKAR 2022 136TH I O C S E S S I O N LAUSANNE, 17 JULY 2020 Mr Mamadou Diagna NDIAYE, President of Dakar 2022 YOGOC Mr Ibrahima WADE, General Coordinator of Dakar 2022 YOGOC, La réglementation sur la gestion des déchets dangereux mêle Code du travail et Code de l’environnement La pluralité des textes peut complexifier leur compréhension et leur mise en application Par exemple Il est requis de minimiser l’exposition du personnel à des agents toxiques tout en assurant la neutralisation de ce risque, [PDF] Powerpoint gestion des déchetslewebpedagogique Powerpoint gestion des déchets pdf Classification selon le producteur du déchet. Cependant, la situation est plus alarmante dans le secteur Kimisagara car l’actuel système d’évacuation des DMS dans ce milieu est loin d’être du tout efficace. RECYCLAGE DES DECHETS D‘EXTRACTION ET DE TRAITEMENT DES, [PDF] (3)  Par «composants dangereux provenant d’équipements électriques et électroniques», on entend notamment des piles et accumulateurs visés à la section 16 06 et considérés comme dangereux, des aiguilles de mercure, du verre provenant de tubes cathodiques et autres verres activés, etc. [PDF] Les réglementations des déchets, dangereux - IFSI DIJON, [PDF] fehap points cles gestion des dechets vert DBFileDocument, recyclage, incinération, enfouissement M t dangereux produits chimiques, incinération, enfouissement Déchets nucléaires non pris en compte In the last section, the paper highlights the limits of its waste treatment solution. Valolab, la solution pour vos déchets de laboratoires, [PDF] En même temps, il fournit un téléchargement de modèle PPT beau, une production de modèle PPT dynamique, un téléchargement de modèle de diapositive PowerPoint gratuit et des images d'arrière-plan PPT, y compris le paysage, la bande dessinée, l'industrie, l . Pikbest telah menemukan 0 templat hebat powerpoint Conseils Chaleureux Pour La Classification Des Déchets gratis. Your IP: veröffentlicht am Juni 4, 2022 Author les étapes d'une animation commerciale Juni 4, 2022 Author les étapes d'une animation commerciale Téléchargement gratuit La classification des déchets de dessin animé commence avec moi,modèle PPT de didacticiel de formation,Créé par,Format de fichier: PPTX,Taille du fichier: 14222725. et figurant ci-après est la liste des déchets. Introduction. 64.34.205.58 Scribd est le plus grand site social de lecture et publication au monde. DELLAOU Othman BELKERCHA Nabil MARIAYE Johann, [PDF] Dernier rapport de la DREAL constatant le non-respect de la mise en demeure fixée dès janvier 2022 by l6dvh in Orphan Interests > Materials Você está procurando por Conseils Chaleureux Pour La Classification Des Déchets Modelos Powerpoint? - Si aucun code approprié de déchets ne peut être trouvé dans les chapitres 01 à 12 ou 17 à 20, on examine ensuite si un des chapitres 13, 14 ou 15 convient pour classer le déchet. [PDF] recyclage, les 1001 vies de la matiere - Comité 21, [PDF] Expos C A D C A chets Lo C BFe et, Cours ,Exercices ,Examens,Contrôles ,Document ,PDF,DOC,PPT, [PDF] FAITS & CHIFFRES Déchets chiffres-clés, [PDF] Déchets provenant de l'exploration et de l'exploitation des mines et des carrières ainsi que du traitement physique et chimique des minéraux, Déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche ainsi que de la préparation et de la transformation des aliments, Déchets provenant de la transformation du bois et de la production de panneaux et de meubles, de pâte à papier, de papier et de carton, Déchets provenant des industries du cuir, de la fourrure et du textile, Déchets provenant du raffinage du pétrole, de la purification du gaz naturel et du traitement pyrolytique du charbon, Déchets des procédés de la chimie minérale, Déchets des procédés de la chimie organique, Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation (FFDU) de produits de revêtement (peintures, vernis et émaux vitrifiés), mastics et encres d'impression, Déchets provenant de l'industrie photographique, Déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux, et de l'hydrométallurgie des métaux non ferreux, Déchets provenant de la mise en forme et du traitement physique et mécanique de surface des métaux et matières plastiques, Huiles et combustibles liquides usagés (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05 et 12), Déchets de solvants organiques, d'agents réfrigérants et propulseurs (sauf chapitres 07 et 08), Emballages et déchets d'emballages; absorbants, chiffons d'essuyage, matériaux filtrants et vêtements de protection non spécifiés ailleurs, Déchets non décrits ailleurs sur la liste, Déchets de construction et de démolition (y compris déblais provenant de sites contaminés), Déchets provenant des soins médicaux ou vétérinaires et/ou de la recherche associée (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux), Déchets provenant des installations de gestion des déchets, des stations d'épuration des eaux usées hors site et de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine et d'eau à usage industriel, Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations), y compris les fractions collectées séparément, DÉCHETS PROVENANT DE L'EXPLORATION ET DE L'EXPLOITATION DES MINES ET DES CARRIÈRES AINSI QUE DU TRAITEMENT PHYSIQUE ET CHIMIQUE DES MINÉRAUX, déchets provenant de l'extraction des minéraux, déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères, déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères, déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères, stériles acidogènes provenant de la transformation du sulfure, autres stériles contenant des substances dangereuses, stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05, autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères, déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07, boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles visées à la rubrique 01 03 10, boues rouges issues de la production d'alumine contenant des substances dangereuses, autres que les déchets visés à la rubrique 01 03 07, déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères, déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères, déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07, déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07, déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07, stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11, déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07, boues de forage et autres déchets de forage, boues et autres déchets de forage à l'eau douce, boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures, boues de forage et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses, boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06, boues et autres déchets de forage contenant des chlorures, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06, DÉCHETS PROVENANT DE L'AGRICULTURE, DE L'HORTICULTURE, DE L'AQUACULTURE, DE LA SYLVICULTURE, DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE AINSI QUE DE LA PRÉPARATION ET DE LA TRANSFORMATION DES ALIMENTS, déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche, boues provenant du lavage et du nettoyage, déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages), fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site, déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses, déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08, déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale, matières impropres à la consommation ou à la transformation, boues provenant du traitement in situ des effluents, déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la préparation et de la fermentation de mélasses, boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation, terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves, déchets provenant de l'industrie des produits laitiers, déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie, déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao), déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières, DÉCHETS PROVENANT DE LA TRANSFORMATION DU BOIS ET DE LA PRODUCTION DE PANNEAUX ET DE MEUBLES, DE PÂTE À PAPIER, DE PAPIER ET DE CARTON, déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles, sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses, sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04, déchets des produits de protection du bois, composés organiques non halogénés de protection du bois, composés organochlorés de protection du bois, composés organométalliques de protection du bois, composés inorganiques de protection du bois, autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses, produits de protection du bois non spécifiés ailleurs, déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier, liqueurs vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson), boues de désencrage provenant du recyclage du papier, refus séparés mécaniquement provenant du broyage de déchets de papier et de carton, déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage, refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique, boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10, DÉCHETS PROVENANT DES INDUSTRIES DU CUIR, DE LA FOURRURE ET DU TEXTILE, déchets provenant de l'industrie du cuir et de la fourrure, déchets de dégraissage contenant des solvants sans phase liquide, boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome, boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome, déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières de ponçage), contenant du chrome, déchets provenant de l'habillage et des finitions, matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère), matières organiques issues de produits naturels (par exemple graisse, cire), déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques, déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14, teintures et pigments contenant des substances dangereuses, teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16, boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses, boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19, DÉCHETS PROVENANT DU RAFFINAGE DU PÉTROLE, DE LA PURIFICATION DU GAZ NATUREL ET DU TRAITEMENT PYROLYTIQUE DU CHARBON, déchets provenant du raffinage du pétrole, boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements, boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09, déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases, boues du traitement de l'eau d'alimentation des chaudières, déchets provenant des colonnes de refroidissement, déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole, déchets provenant du traitement pyrolytique du charbon, déchets provenant de la purification et du transport du gaz naturel, DÉCHETS DES PROCÉDÉS DE LA CHIMIE MINÉRALE, déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (FFDU) d'acides, hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium, déchets provenant de la FFDU de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques, sels et solutions contenant des métaux lourds, sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13, oxydes métalliques contenant des métaux lourds, oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15, déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03, boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02, déchets provenant de la FFDU de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration, déchets contenant des sulfures autres que ceux visés à la rubrique 06 06 02, déchets provenant de la FFDU des halogènes et de la chimie des halogènes, déchets contenant de l'amiante provenant de l'électrolyse, déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore, boues de sulfate de baryum contenant du mercure, solutions et acides, par exemple acide de contact, déchets provenant de la FFDU du silicium et des dérivés du silicium, déchets contenant des chlorosilanes dangereux, déchets provenant de la FFDU des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore, déchets de réactions basées sur le calcium contenant des substances dangereuses ou contaminées par de telles substances, déchets de réactions basées sur le calcium autres que ceux visés à la rubrique 06 09 03, déchets provenant de la FFDU de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais, déchets contenant des substances dangereuses, déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants, déchets de réactions basées sur le calcium provenant de la production de dioxyde de titane, déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs, produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides, charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02), déchets provenant de la transformation de l'amiante, DÉCHETS DES PROCÉDÉS DE LA CHIMIE ORGANIQUE, déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (FFDU) de produits organiques de base, eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses, solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés, autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques, résidus de réaction et résidus de distillation halogénés, autres résidus de réaction et résidus de distillation, gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés, autres gâteaux de filtration et absorbants usés, boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11, déchets provenant de la FFDU de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques, boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11, déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses, déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14, déchets contenant des silicones dangereux, déchets contenant des silicones autres que ceux visés à la rubrique 07 02 16, déchets provenant de la FFDU de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11), boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11, déchets provenant de la FFDU de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides, boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 04 11, déchets solides contenant des substances dangereuses, déchets provenant de la FFDU des produits pharmaceutiques, boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11, déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13, déchets provenant de la FFDU des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques, boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11, déchets provenant de la FFDU de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs, boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11, DÉCHETS PROVENANT DE LA FABRICATION, DE LA FORMULATION, DE LA DISTRIBUTION ET DE L'UTILISATION (FFDU) DE PRODUITS DE REVÊTEMENT (PEINTURES, VERNIS ET ÉMAUX VITRIFIÉS), MASTICS ET ENCRES D'IMPRESSION, déchets provenant de la FFDU et du décapage de peintures et vernis, déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses, déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11, boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses, boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13, boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses, boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15, déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses, déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17, suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19, déchets de décapants de peintures ou vernis, déchets provenant de la FFDU d'autres produits de revêtement (y compris des matériaux céramiques), déchets de produits de revêtement en poudre, boues aqueuses contenant des matériaux céramiques, suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques, déchets provenant de la FFDU d'encres d'impression, déchets liquides aqueux contenant de l'encre, déchets d'encres contenant des substances dangereuses, déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12, boues d'encre contenant des substances dangereuses, boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14, déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses, déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17, déchets provenant de la FFDU de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité), déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses, déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09, boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses, boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11, boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses, boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13, déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses, déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15, déchets non spécifiés ailleurs dans le chapitre 08, DÉCHETS PROVENANT DE L'INDUSTRIE PHOTOGRAPHIQUE, bains de développement aqueux contenant un activateur, bains de développement aqueux pour plaques offset, bains de développement contenant des solvants, bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation, déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques, pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent, pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent, appareils photographiques à usage unique sans piles, appareils photographiques à usage unique contenant des piles visées aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03, appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11, déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l'argent autres que ceux visés à la rubrique 09 01 06, déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19), mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04), cendres volantes de tourbe et de bois non traité, cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures, déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée, boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée, cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles, mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses, mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14, cendres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses, cendres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16, déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses, déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18, boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20, boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses, boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22, déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon, déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement, déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier, déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries, déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses, déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07, déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures, déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11, boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses, boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13, déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium, scories provenant de la production primaire, écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses, écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15, déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes, déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 03 17, poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses, poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 03 19, autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses, autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) autres que celles visées à la rubrique 10 03 21, déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 23, boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 25, déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 03 27, déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires contenant des substances dangereuses, déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29, déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb, scories provenant de la production primaire et secondaire, crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire, déchets solides provenant de l'épuration des fumées, boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées, déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 04 09, déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc, déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 05 08, crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses, crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 05 10, déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre, déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 06 09, déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine, déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 07 07, déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux, scories salées provenant de la production primaire et secondaire, crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10, déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 08 12, poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15, boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 08 17, déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 08 19, noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses, noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05, noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses, noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07, poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09, autres fines contenant des substances dangereuses, autres fines non visées à la rubrique 10 09 11, déchets de liants contenant des substances dangereuses, déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 09 13, révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses, révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 09 15, déchets de fonderie de métaux non ferreux, noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05, noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07, poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09, autres fines non visées à la rubrique 10 10 11, déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 10 13, révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 10 15, déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers, déchets de matériaux à base de fibre de verre, déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses, déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09, petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple tubes cathodiques), déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11, boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses, boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13, déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15, boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 17, déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses, déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19, déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction, déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson), déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09, déchets de glaçure contenant des métaux lourds, déchets de glaçure autres que ceux visés à la rubrique 10 12 11, déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés, déchets de calcination et d'hydratation de la chaux, fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13), déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment contenant de l'amiante, déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autres que ceux visés à la rubrique 10 13 09, déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10, déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12, déchets provenant de l'épuration des fumées contenant du mercure, DÉCHETS PROVENANT DU TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE ET DU REVÊTEMENT DES MÉTAUX ET AUTRES MATÉRIAUX, ET DE L'HYDROMÉTALLURGIE DES MÉTAUX NON FERREUX, déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation), boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses, boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09, liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses, liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11, déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses, déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13, éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses, résines échangeuses d'ions saturées ou usées, autres déchets contenant des substances dangereuses, déchets provenant des procédés hydrométallurgiques des métaux non ferreux, boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite), déchets provenant de la production d'anodes pour les procédés d'électrolyse aqueuse, déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses, déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre autres que ceux visés à la rubrique 11 02 05, déchets provenant de la galvanisation à chaud, DÉCHETS PROVENANT DE LA MISE EN FORME ET DU TRAITEMENT PHYSIQUE ET MÉCANIQUE DE SURFACE DES MÉTAUX ET MATIÈRES PLASTIQUES, déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques, fines et poussières de métaux non ferreux, déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage, huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions), huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions), émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes, émulsions et solutions d'usinage sans halogènes, boues d'usinage contenant des substances dangereuses, boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14, déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses, déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16, boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures, huiles d'usinage facilement biodégradables, déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses, déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20, déchets provenant du dégraissage à l'eau et à la vapeur (sauf chapitre 11), HUILES ET COMBUSTIBLES LIQUIDES USAGÉS (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19), huiles hydrauliques non chlorées (émulsions), huiles hydrauliques chlorées à base minérale, huiles hydrauliques non chlorées à base minérale, huiles hydrauliques facilement biodégradables, huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification usagées, huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale, huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale, huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques, huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables, autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification, huiles isolantes et fluides caloporteurs usagés, huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des PCB, huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01, huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale, huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques, huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables, autres huiles isolantes et fluides caloporteurs, hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale, hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles, hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation, déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures, boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures, hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures, eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures, mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures, DÉCHETS DE SOLVANTS ORGANIQUES, D'AGENTS RÉFRIGÉRANTS ET PROPULSEURS (sauf chapitres 07 et 08), déchets de solvants, d'agents réfrigérants et d'agents propulseurs d'aérosols/de mousses organiques, autres solvants et mélanges de solvants halogénés, boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés, boues ou déchets solides contenant d'autres solvants, EMBALLAGES ET DÉCHETS D'EMBALLAGES, ABSORBANTS, CHIFFONS D'ESSUYAGE, MATÉRIAUX FILTRANTS ET VÊTEMENTS DE PROTECTION NON SPÉCIFIÉS AILLEURS, emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément), emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus, emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple amiante), y compris des conteneurs à pression vides, absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection, absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses, absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02, DÉCHETS NON DÉCRITS AILLEURS DANS LA LISTE, véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13, 14, et sections 16 06 et 16 08), véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux, composants explosifs (par exemple coussins gonflables de sécurité), patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11, antigels contenant des substances dangereuses, antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14, composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14, déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques, transformateurs et accumulateurs contenant des PCB, équipements mis au rebut contenant des PCB ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09, équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des HCFC ou des HFC, équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre, équipements mis au rebut contenant des composants dangereux (3) autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12, équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13, composants dangereux retirés des équipements mis au rebut, composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15, loupés de fabrication et produits non utilisés, déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses, déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03, déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses, déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05, gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut, gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses, gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04, produits chimiques de laboratoire à base de ou contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire, produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut, produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut, produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08, électrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément, déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13), déchets contenant d'autres substances dangereuses, catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07), catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition dangereux, catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs, catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07), catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique, catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses, permanganates, par exemple, permanganate de potassium, chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium, peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène, substances oxydantes non spécifiées ailleurs, déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site, déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses, déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01, concentrés aqueux contenant des substances dangereuses, concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03, déchets de revêtements de fours et réfractaires, revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses, revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01, autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses, autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03, revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses, revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05, DÉCHETS DE CONSTRUCTION ET DE DÉMOLITION (Y COMPRIS DÉBLAIS PROVENANT DE SITES CONTAMINÉS), mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses, mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06, bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances, mélanges bitumineux, goudron et produits goudronnés, mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01, déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses, câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses, câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10, terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage, terres et cailloux contenant des substances dangereuses, terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03, boues de dragage contenant des substances dangereuses, boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05, ballast de voie contenant des substances dangereuses, ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07, matériaux d'isolation et matériaux de construction contenant de l'amiante, matériaux d'isolation contenant de l'amiante, autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses, matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03, matériaux de construction contenant de l'amiante, matériaux de construction à base de gypse, matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses, matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01, autres déchets de construction et de démolition, déchets de construction et de démolition contenant du mercure, déchets de construction et de démolition contenant des PCB (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs, contenant des PCB), autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses, déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03, DÉCHETS PROVENANT DES SOINS MÉDICAUX OU VÉTÉRINAIRES ET/OU DE LA RECHERCHE ASSOCIÉE (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux), déchets provenant des maternités, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies de l'homme, objets piquants et coupants (sauf rubrique 18 01 03), déchets anatomiques et organes, y compris sacs de sang et réserves de sang (sauf rubrique 18 01 03), déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection, déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple vêtements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes), produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses, produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06, médicaments cytotoxiques et cytostatiques, médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08, déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies des animaux, objets piquants et coupants (sauf rubrique 18 02 02), déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection, produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05, médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07, DÉCHETS PROVENANT DES INSTALLATIONS DE GESTION DES DÉCHETS, DES STATIONS D'ÉPURATION DES EAUX USÉES HORS SITE ET DE LA PRÉPARATION D'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE ET D'EAU À USAGE INDUSTRIEL, déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets, gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées, déchets liquides aqueux provenant de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux, charbon actif usé provenant de l'épuration des gaz de fumées, mâchefers contenant des substances dangereuses, mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11, cendres volantes contenant des substances dangereuses, cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13, cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses, cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15, déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses, déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17, déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets (notamment, déchromatation, décyanuration, neutralisation), déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux, déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux, boues provenant des traitements physico-chimiques contenant des substances dangereuses, boues provenant des traitements physico-chimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05, hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation, déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses, déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses, déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09, déchets marqués comme dangereux partiellement stabilisés, autres que ceux visés à la rubrique 19 03 08, déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04, déchets catalogués comme dangereux, solidifiés, déchets solidifiés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 06, déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification, cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée, déchets liquides aqueux provenant de la trempe des déchets vitrifiés, fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés, fraction non compostée des déchets animaux et végétaux, déchets provenant du traitement anaérobie des déchets, liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux, digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux, liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux, digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux, lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses, lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02, déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs, boues provenant du traitement des eaux usées urbaines, solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions, déchets provenant des systèmes à membrane contenant des métaux lourds, mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées contenant seulement des huiles et graisses alimentaires, mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09, boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles, boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11, boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles, boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13, déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel, déchets solides de première filtration et de dégrillage, déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux, fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses, fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03, autres fractions contenant des substances dangereuses, autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05, déchets provenant de la régénération de l'huile, boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 19 11 05, déchets provenant de l'épuration des gaz de combustion, déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs, bois contenant des substances dangereuses, bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06, déchets combustibles (combustible issu de déchets), autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses, autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11, déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines, déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses, déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01, boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses, boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03, boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses, boues provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique 19 13 05, déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses, déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que ceux visés à la rubrique 19 13 07, DÉCHETS MUNICIPAUX (DÉCHETS MÉNAGERS ET DÉCHETS ASSIMILÉS PROVENANT DES COMMERCES, DES INDUSTRIES ET DES ADMINISTRATIONS), Y COMPRIS LES FRACTIONS COLLECTÉES SÉPARÉMENT, fractions collectées séparément (sauf section 15 01), déchets de cuisine et de cantine biodégradables, tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure, équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25, peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses, peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27, détergents contenant des substances dangereuses, détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29, médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31, piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles, piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33, équipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux, autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23 (3), équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35, bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37, déchets provenant du ramonage de cheminée, déchets de jardins et de parcs (y compris les déchets de cimetière), déchets provenant du nettoyage des égouts, déchets municipaux non spécifiés ailleurs.

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